|
|
|
 |
|
|
|
|
|
|
|
 |
Un
site à votre service |
 |
|
|
|
|
 |
|
|
| Comptes-rendus
des conseils municipaux : |
|
|
|
|
|
|
| |
|
|
| Séance du 12 février 2009 |
Les principales délibérations :
• Budget primitif 2009 • Création et modification de programme • Lancement d'une déclaration d'utilitité publique en vue du déplacement de la caserne des pompiers • Lancement d'une déclaration d'utilitité publique en vue de la réalisation d'un programme de logements rue Louise de Bettignies • Modification du plan local d'urbanisme • Acquisition de l'immeuble 996, chemin de l'Empire • Contrat urbain de cohésion sociale • Marché public - Prestation d'espaces verts • Marché public - Aménagement du parking de la voie d'accès du groupe scolaire du Moulin Blanc • Marché public - Mise en esthétique des réseaux, rue de la Louvière • Groupe scolaire du Moulin Blanc - Avenants aux marchés pour prolongation de délais pour la réalisation des travaux • Mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maternelle et la réhabilitation de l'école primaire Bracke Desrousseaux – AVENANT N°1 • TRAVAUX DE RENOVATION DE L’HISTORIAL • DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT • SUBVENTION POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU D’ASSAINISSEMENT • SOLLICITATION DE LA CAPH POUR L’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REFECTION DES COUVERTURES DE L’EGLISE SAINT-MARTIN • SOLLICITATION DE LA CAPH POUR L’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES VITRAUX DE L’EGLISE SAINT-MARTIN • PROJET DE CONSTRUCTION D’UN TERRAIN SYNTHETIQUE AU COMPLEXE SPORTIF NOTRE-DAME D’AMOUR • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS • MARCHE PUBLIC – FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIERS POUR LE GROUPE SCOLAIRE DU MOULIN BLANC • CONGRES DES « PLUS BEAUX DETOURS DE FRANCE » • PROJET DE COOPERATION AVEC LE BURKINA FASSO • PROJET DE COOPERATION LA VILLE THERMALE D’ARKANIE • AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX POUR LA 2E PHASE DE RESTAURATION DE LA TOUR ABBATIALE • ADHESION A DE NOUVELLES COMMUNES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU CENTRE AQUATIQUE • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEVIATION DE LA RD 954 • HAMEAU DE CUBRAY • SUPPRESSION DE POSTES A L’ECOLE BRACKE DESROUSSEAUX • SUPPRESSION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE |
Télécharger |
| Séance du 21 février 2007 |
Les principales délibérations :
• Autorisation de dépôt de permis de construire un boulodrome, avenue du Clos prolongée • Acquisition de terrains divers • Implantation d'espaces numériques dans les écoles dans le cadre du dispositif mis en place par la CAPH • Marchés de prestation d'espaces verts • Marché de travaux de réhabilitation des façades des églises Saint-Martin • Avenant au marché de maîtrise d'œuvre et marché de travaux de la construction du groupe scolaire du Moulin Blanc • Budget primitif 2007 (budget principal et budget annexe - zone de tourisme et de loisirs) • Fiscalité directe locale (fixation des taux d'imposition 2007) • Surtaxe sur les eaux minérales • Octroi de subventions aux associations • Etc...
|
Télécharger |
| Séance du 16 février 2006 |
Les principales délibérations :
• Budget primitif 2006, fiscalité directe locale, fixation des taux d'imposition 2006
• Octroi de subventions aux associations
• Aménagement du quartier du Limon... |
Télécharger |
| Séance du 26 avril 2007 |
Les principales délibérations :
Vente de l'immeuble 41 Grand-Place ; octroi de subventions aux associations ; restauration de la Tour abbatiale (2e phase) ; construction d'une cuisine centrale ; zone de tourisme et de loisirs ; acquisition de terrain ; construction d'un boulodrome...
|
Télécharger |
| Séance du 13 avril 2006 |
Les principales délibérations :
• Natura 2000. Directive oiseaux. Définition du périmètre de la future zone de protection spéciale.
• Acquisitions diverses
• Tour abbatiale. Avenants aux marchés pour la tranche conditionnelle 1 : prolongation de délai
• Délibération modificative concernant la création du Syndicat Mixte du Centre Aquatique
• Concours des maisons fleuries
• Divers |
Télécharger |
| Séance du 02 avril 2008 |
Les principales délibérations :
• Délégations au maire • Commissions municipales... • Complexe thermoludique • Construction de la « fourmilière » avenue du Collège • Acquisition des habitations 203 rue des Aulnois, 1 ruelle des Ecoles • Acquisition des espaces communs de la Cité Denis Cordonnier... |
Télécharger |
| Séance du 09 avril 2009 |
Les principales délibérations :
Décision Budgétaire Modificative - Révision simplifiée du plan local d’urbanisme en vue de l’extension de la zone commerciale - Révision Simplifiée du PLU pour erreur matérielle – Parcelle 77 Section Al Route de Condé - Autorisation de depot de demandes de permis de demolir - Adhesion de nouvelles communes au sian-siden - Concours des maisons fleuries - Subventions aux associations - Conseil des sages - Motion relative a la suppression de postes et de moyens au lycee ernest couteaux - Compte-rendu de la mission au burkina-fasso par mesdames boulanger et cuvelier. |
Télécharger |
| Séance du 15 mai 2008 |
Les principales délibérations :
• Réglement intérieur du Conseil municipal • Mise en place d'un conseiller en charge des questions de défense • Compte administratif 2007 • Compte de gestion 2007 • Affectation du résultat 2007 • Fonds de participation des habitants • Plateaux sportifs - Acquisition... |
Télécharger |
| Séance du 29 juin 2006 |
Les principales délibérations :
• Plan Local d'Urbanisme • Institution du droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et les zones à urbaniser (AU) du PLU • Compte administratif 2005 • Compte de gestion 2005 • Affectation de résultat 2005 • Décision budgétaire modificative 1 • Subventions aux associations...
|
Télécharger |
| Séance du 27 juin 2007 |
Les principales délibérations :
Compte administratif 2006 ; compte de gestion 2006 ; affectation du résultat 2006 ; octroi de subventions aux associations ; fonds de participation des habitants ; construction d'un groupe scolaire au Moulin Blanc - marchés de travaux ; travaux de voirie avenue E. Couteaux - de la rocade de contournement à la place du Mont des Bruyères ; acquisitions et cessions diverses ; participations aux voyages pédagogiques des collèges et lycées ; aide aux départs autonomes 2007...
|
Télécharger |
| Séance du 26 juin 2008 |
Les principales délibérations :
• Convention d'exploitation du casino - avenant relatif à l'affectation du compte spécial 471 ; exploitation des jeux du casino • Acquisition de parcelle • Avenants aux marchés de travaux pour la 2e phase de restauration de la Tour abbatiale • Exploitation des installations de chauffage dans les bâtiments communaux • Travaux de réfection des couvertures dans plusieurs bâtiments communaux • Subventions aux associations • Valorisation historique et touristique de la Maison natale de Louise de Bettignies • Eglise Saint-Martin - acceptation d'un don de vitrail et réfection des vitraux du transept... |
Télécharger |
| Séance du 11 juillet 2006 |
Les principales délibérations :
• Vente de l'immeuble 56 rue de Rivoli • Construction d'un groupe scolaire au Moulin Blanc • Mission de maîtrise d'oeuvre et mise en appel d'offres • Divers... |
Télécharger |
| Séance du 19 octobre 2006 |
Les principales délibérations :
|
Télécharger |
| Séance du 23 octobre 2008 |
Les principales délibérations :
Décision budgétaire modificative - Taxe sur la publicité extérieure - Ventes de matériaux divers des anciens établissements des "Cuisinés des Sources" - Délégation de service public - fourrière automobile - Comité technique paritaire : désignation des représentants du conseil - Marchés d'assurances - Acquisitions / ventes de parcelles - Programme d'aménagement du Mont des Bruyères - Centre de Loisirs Sans Hébergement : marché de travaux - Projet de rénovation du 14 rue du Thumelart - Participation financière aux travaux d'aménagement des abords de la RD 169 "la Grise Chemise" - Etude et travaux d'effacement du réseau d'électricité rue de la Louvière - Adhésion du SIDEN au SIAN et modifications statutaires. |
Télécharger |
| Séance du 18 octobre 2007 |
Les principales délibérations :
• Décision budgétaire modificative • Octroi de subventions aux associations • Passation de marchés pour la réalisation d'investissements • Travaux de restauration de la tour 2e phase - 2e tranche • Zone de tourisme, vente de terrain • Cession du site Bonna... |
Télécharger |
| Séance du 13 décembre 2007 |
Les principales délibérations :
• Budget primitif 2008 • Fixation des taux d'imposition pour 2008 • Exploitation des jeux au casino • Octroi de subventions aux associations • Contrat urbain de cohésion sociale • Construction d'une cuisine centrale • Réalisation des VRD sur la zone de loisirs et de tourisme • Construction d'une école maternelle et réhabilitation de l'école primaire du Moulin des Loups... |
Télécharger |
| Séance du 21 décembre 2006 |
Les principales délibérations :
• Décision modificative n°3 • Zone de tourisme et de loisirs - création d'un budget annexe • Exploitation des jeux au casino - avenant n°1 au cahier des charges • Octroi de subventions aux associations • Création d'un poste de puéricultrice cadre de santé • Zone de tourisme - vente d'une partie de la parcelle AI331, 278 et 363 à la SARL Bowling du Hainaut • Zone de tourisme - déclaration d'utilité pubique • Vente des parcelles avenue Ernest Couteaux à la SA Facadis pour la réalisation de la future zone commerciale Leclerc • Acquisition de l'ensemble immobilier appartenant à la SA Amandis, rue Henri Durre (Hypermarché Leclerc) • Vente des anciens haras, avenue du Collège à la SARL Brasserie des Sources...
|
Télécharger |
| Séance du 18 décembre 2008 |
Les principales délibérations :
Débat d'orientations budgétaires • Fonds de Participation des Habitants • Délégation du service public - Fourrière automobile • Acquisition d'un garage rue du Wacq • Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une tribune et ses locaux sportifs, stade municipal • Marché de travaux d'entretien des voiries • Marché de travaux neufs de voirie • réglementation des fêtes foraines • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées • subventions aux associations • Conseil des sages • Nouveau logo de la Ville • |
Télécharger |
|
|
|
|
|
|
|
 |
Retour
au menu |
 |
|
 |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
 |
|
|
© Ville de Saint-Amand-les-Eaux, 2010. Tous droits réservés.
|
|
 |
